Mentions légales

Le site http://www.arps-sable.fr est édité par
ARPS Sablé-sur-Sarthe CPO-CRP
Etablissement géré par l’ARPS, association Loi 1901
Chemin de Montreux,
72300 Sablé-sur-Sarthe
Téléphone : 02 43 62 63 64
Email : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

 

Directeur de la publication / Webmaster
Jean-Michel RAUX

 

Conception, design et développements techniques
Agence Youneed
8 rue d'Illiers
45000 Orléans
www.youneed.fr

 

Hébergement
OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
www.ovh.com

 

Droit d'auteur - Copyright - Liens :
Le site et chacun des éléments, y compris mais sans limitation les marques, les logos, icônes,
infographies, photographies, qui le composent sont protégés au titre de la législation
internationale de la propriété intellectuelle. Les contenus figurant sur le site sont la propriété de
l’ARPS. Toute utilisation, reproduction ou représentation, par quelque procédé que ce soit, et
sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site et/ou des éléments qui le composent
n'est pas autorisée sans le consentement express de l’ARPS.

 

Données personnelles
Sur le site www.arps-sable.fr, ne sont collectées que des informations personnelles dans le cadre
du dépôt d’une demande de contact. Vous fournissez ces informations en toute connaissance de
cause. Conformément à l’article 13 du Règlement européen sur la Protection des Données entré
en vigueur en mai 2018 et à la Loi « Informatique et libertés » du 20 juin 2018, vous disposez
d’un droit d’accès à toutes vos données personnelles recueillies par l’intermédiaire de ce site.
Vous disposez également d’un droit de rectification, d’opposition, de transfert et d’effacement
des informations qui vous concernent, sous réserve des dispositions légales en vigueur.
Pour l’exercer, votre demande doit être adressée par courrier, accompagnée d’une copie du titre
d’identité, à Monsieur le Directeur, ARPS Sablé-sur-Sarthe CPO-CRP – Chemin de Montreux,
72300 Sablé-sur-Sarthe ou directement auprès du Délégué à la Protection des Données désigné par l’ARPS, Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. .


Aucune information personnelle n’est publiée à votre insu, échangée, transférée, cédée ou
vendue sur un support quelconque à des tiers.